O étnico e o nacional em disputa: dinâmicas da construção do artigo 68 (ADCT) da Constituição Federal de 1988

Abstract

Cette thèse a comme proposition centrale de comprendre comment l’État brésilien traite la question des différences ethniques et, spécialement, celle de la négritude. Pour autant, elle discute le procès d’élaboration de l’article 68 des ADCT2 qui vise à garantir le territoire aux “rémanents des communautés des quilombos”, basé sur les procès qui ont eu lieu pendant l’Assemblée nationale constituante (ANC) de 1987-1988 et le contexte dans lequel s’est passé sa réalisation. Elle analyse les disputes et les négociations qui ont eu lieu lors de l’élaboration de la Constitution fédérale de 1988, mettant en évidence les discussions relatives à la garantie des droits différenciés de la citoyenneté au Brésil. La thèse met l’accent sur la Sous-commission des Noirs, des populations Indigènes, des personnes handicapées et des minorités, liée à la Commission de l’ordre social dont les citoyens constituants ont délibéré sur les droits de ces groupes. Pour cela, elle se concentre surtout sur les annales de l'ANC, les minutes des réunions de la sous-commission, les agendas de l'ANC (DANC), les minutes des audiences publiques, les articles journalistiques publiés, à ce moment-là, sur la sous-commission, les bases de données disponibles sur Internet sur le contexte de l'Anc, ainsi que les anti-projets, les projets et les amendements de l'Assemblée nationale constituante (APEM). La thèse prend comme référence pour l’analyse les débats théoriques qui aident à réfléchir sur le caractère multi-ethnique de l’État brésilien. Le procès de construction de l’article 68 (ADCT) et de tout le débat réalisé par la sous-commission en question, nous permet de penser à la multi-ethnicité à partir de son positionnement (ou pas) dans les débats autour de la Nation brésilienne et de la (dé)construction d’un projet de nation. La thèse cherche à comprendre comment les lumières de l’ethnicité sont allumées et/ou éteintes, dans un procès qui commence la veille de l’ANC et qui durera jusqu’à la promulgation de la Magna Carta de 1988.

This thesis has as its central proposal to understand how the Brazilian State deals with the issue of ethnic differences and, especially, of blackness. To this end, it discusses the process of drafting Article 68 of the ADCT1, which aims to guarantee the territory to the “remnants of quilombo communities”, based on the processes that took place during the 1987-1988 National Constituent Assembly (ANC) and the contexts in which its realization took place. It analyzes disputes and negotiations that took place during the drafting of the 1988 Federal Constitution, with an emphasis on discussions regarding the guarantee of differentiated citizenship rights in Brazil. Its main focus is the Subcommittee on Blacks, Indigenous Populations, Disabled People and Minorities, linked to the Social Order Commission, whose constituents deliberated on the rights of these groups. To this end, it looks especially at the Annals of the ANC, the Minutes of the Subcommittee meetings, the Diaries of the ANC (DANC), the Minutes of the Public Hearings, the journalistic articles published about the Subcommittee, at the time, the databases made available on the internet about the ANC context, in addition to the Draft Projects, Projects and Amendments of the National Constituent Assembly (APEM). It takes as a reference for analysis the theoretical debates that help to reflect on the pluri-ethnic character of the Brazilian State. The process of construction of Article 68 (ADCT) and the entire debate held in the Subcommittee in question, allows us to think of multi-ethnicity from how it is (or is not) in the debates around the Brazilian nation and the (de) construction of a nation project. It seeks to understand how the lights of ethnicity are switched on and / or off, in a process that begins on the eve of the ANC and continues until the promulgation of the 1988 Constitution.